Comprendre les différents termes et conditions des contrats d’assurance
Lorsque vous souscrivez à un contrat d’assurance, vous profitez d’un certain nombre de garanties. En dehors de celles-ci, il existe bien des conditions et termes présents dans chaque contrat d’assurance. Lesquelles conditions, il est parfois difficile d’en comprendre le contenu. La raison principale, c’est que la plupart des assurés ne prennent pas le temps de bien lire les clauses. Pourtant, cela pourrait permettre d’éviter toutes éventuelles incompréhensions après souscription. Voici l’essentiel à savoir sur les différents termes et conditions des contrats d’assurance.
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Contrat d’assurance : qu’est-ce que c’est ?
Il s’agit d’un document qui relie un assuré et son assureur. Les informations contenues dans un contrat d’assurance indiquent de façon bien précise les obligations de chaque partie et leur droit. Si vous êtes un assureur, vous y verrez votre devoir d’indemnisation de l’assuré. Lesquels devoirs, vous devez remplir au cas où il y aurait résiliation de contrat.
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Par contre, si vous êtes un assuré, le contrat vous présente votre obligation de cotisation. Habituellement un contrat d’assurance possède trois niveaux de garanties. Au premier niveau, il y a la responsabilité civile, une garantie obligatoire pour tout conducteur. Encore désignée garantie du tiers, elle reste la plus faible des trois.
Ensuite, au deuxième niveau vous pourrez ajouter d’autres garanties spécifiques. Par exemple, les garanties pour la protection contre les vols ou les incendies. On parlera ici d’assurance au tiers étendue. Enfin, au troisième niveau, l’assurance multirisque. C’est l’assurance la plus coûteuse puisqu’elle rassemble toutes les autres garanties.
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Conditions et termes générales d’un contrat d’assurance
Tout contrat d’assurance, quelle que soit sa nature, fournit toujours des renseignements sur les droits et devoirs des deux parties. Ce sont là en réalité les conditions générales d’un contrat d’assurance. Autrement dit, elles restent applicables pour tout type de contrat et en définissent les termes. Principalement, elles proviennent des textes que propose le code des assurances.
Entre autres, les garanties, les exclusions générales, les termes de contrat, les recours et contestations, les procédures de résiliation, etc. S’il est judicieux de faire attention à tous les termes, il est davantage nécessaire de s’attarder sur certains. Par exemple, les termes sur les délais de déclaration et les exclusions de garanties méritent beaucoup plus d’attention.
Conditions particulières d’un contrat d’assurance
Entendez par conditions particulières, celles qui sont relatives à l’assuré et qui peut différencier un contrat d’un autre. Elles sont beaucoup plus limpides, plus courtes et plus importantes que celles générales. Généralement, elles fournissent des informations sur le profil de celui qui souscrit au contrat.
Ainsi, d’un côté, elles renseignent sur les biens et les personnes que couvre l’assurance et leurs valeurs. De l’autre côté, elles informent sur la date effet du contrat et les modalités de paiement. Aussi, elles précisent le montant de la prime et des franchises. Notez que les conditions particulières, plus que celles générales exigent une lecture attentive. N’hésitez surtout à demander des explications auprès de votre assureur lorsque certains points vous semblent flous.
Grosso modo, on retient que tout contrat d’assurance présente deux catégories de conditions : les conditions générales et les conditions particulières. La différence entre les deux, c’est que celles particulières ne découlent pas des textes du code des assurances. Chaque structure d’assurance est libre d’appliquer ses conditions en fonction du contrat et de l’assuré.
