Comment savoir et trouver les chevaux fiscaux sur une carte grise ?
Lorsque vous faites la demande d’une carte grise, il vous sera indispensable de mentionner la puissance fiscale que possède votre véhicule. Ceci permet en effet de déterminer le prix de votre nouveau brevet d’immatriculation. Mais la vraie question que se posent la plupart des conducteurs est de savoir identifier les chevaux fiscaux sur une carte grise. À cette interrogation, nous nous empressons de vous répondre dans ce présent article. Bonne lecture !
Plan de l'article
La case P.6 d’une carte grise
Lors d’une demande de carte grise pour un nouveau véhicule, il vous sera demandé un certain nombre de renseignements afin de déterminer le montant du certificat d’immatriculation. Entre autres, la puissance fiscale est nécessaire à la détermination de la taxe régionale. Cependant, il faudra savoir comment calculer le nombre de chevaux qui est mentionné sur une carte grise.
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Vous devez noter que la carte grise d’un véhicule est composée de différents champs qui concernent en effet, ses données techniques. Tous ces détails sont mentionnés à l’arrière de la carte. La case P.6 fait donc partie de ces champs et renseigne ainsi sur la puissance fiscale que possède votre véhicule. Elle est placée au-dessus de la case U.1, et sur la droite du document. Cette unité administrative est une mention très capitale qui détermine en fait la puissance de votre moteur, et par la même occasion calculer le coût de la carte grise.
Aussi, non seulement vous pourrez être en possession des informations relatives aux chevaux fiscaux de la carte grise, mais également aux renseignements techniques liés au véhicule. Il peut s’agir entre autres de : la marque, modèle, genre (CTTE ou VP par exemple), l’énergie …
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Comment déterminer le prix de sa carte grise grâce aux chevaux fiscaux ?
Quand vous devenez à nouveau propriétaire d’un véhicule, vous avez un délai maximum d’un mois pour entreprendre les démarches administratives afin d’obtenir votre carte grise. Toutefois, avant de procéder à l’achat, nous vous invitons à simuler le tarif du certificat d’immatriculation du véhicule concerné puisque vous risquez d’avoir quelques surprises. Le coût de la carte grise dépend de nombreux facteurs, à savoir :
- Lieu de résidences principales du titulaire de la carte
- Émissions de gaz CO2 du véhicule
- Puissance fiscale
- L’année du véhicule
Pour déterminer la taxe régionale, il faudra multiplier la puissance sur le certificat d’immatriculation (champ P.6) de votre véhicule avec le tarif d’un cheval fiscal dans le département où vous vous trouvez. Cette taxe est considérée comme la composante fondamentale du prix d’une carte grise.
Comment se calcule un cheval fiscal sur une carte grise ?
Le calcul du CV (cheval fiscal) s’est beaucoup plus évolué avec le temps. Depuis juillet 1998, la détermination de la puissance administrative ou fiscale prend en considération les rejets de CO2 (dioxyde de carbone) en grammes par kilomètre.
En effet, la mention du taux de CO2 dans le calcul a pour objectif que deux véhicules qui affichent les mêmes puissances mécaniques peuvent en effet présenter des puissances fiscales distinctes. Il suffit donc que pour cela le taux d’émission de CO2 ne soit pas le même.
La formule pour calculer le cheval fiscal est la suivante :
Puissance fiscale = (CO2/45) + (Puissance/40)^1,6.
Notez que sur un territoire, un même véhicule dispose d’une puissance administrative équivalente.